Le site web https://godotetfils-morteau.fr / est édité par la société Comptoir du Pays Or’loger, Société à Responsabilité Limitée au capital social de 38’000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Besançon sous le numéro 900 331 760 (ci après dénommée « la Société ». Le Siège social est situé au 3 rue de l’Helvetie, 25500 Morteau, France. Le numéro de TVA intracommunautaire est : FR28900331760.

Le site est hébergé par OVH – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

CREATEUR ET EDITEUR

Ce site a été créé et est édité par Comptoir du Pays Or’loger

RESPONSABLE DES CONTENUS

Comptoir du Pays Or’loger est en charge de la mise à jour des contenus dynamiques et de la rédaction des contenus statiques.

DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées sont uniquement destinées à un usage interne pour mieux vous servir. En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

COOKIE

Lors des visites sur le site, l’installation automatique d’un cookie sur le logiciel de navigation de l’Utilisateur peut survenir.

Les cookies correspondent à de petits fichiers déposés temporairement sur le disque dur de l’ordinateur de l’Utilisateur. Ces cookies sont nécessaires pour assurer l’accessibilité et la navigation sur le site. Ces fichiers ne comportent pas d’informations personnelles et ne peuvent pas être utilisés pour l’identification d’une personne.

L’information présente dans les cookies est utilisée pour améliorer les performances de navigation sur le site www.godotetfils-morteau.fr.

En naviguant sur le site, l’Utilisateur accepte les cookies. Leur désactivation peut s’effectuer via les paramètres du logiciel de navigation.

LIENS EXTERNES

La Société n’assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur les sites dont elle peut vous communiquer les adresses. Les liens avec des sites extérieurs (liens hypertextes) ne sont fournis qu’à titre informatif et n’impliquent aucune responsabilité de la part de la Société quant au contenu des pages web relatives à ces liens.

RESPONSABILITÉ DE LA SOCIÉTÉ

Bien que les informations publiées sur le site soient réputées fiables, le site se réserve la faculté d’une non-garantie de la fiabilité des sources.

Les informations communiquées sur le site de https://godotetfils-morteau.fr/ sont fournies à titre indicatif. Aucune garantie n’est apportée par la Société concernant l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.

Par conséquent et à l’exception d’une faute lourde ou négligence grave, la Société décline toute responsabilité concernant les dommages, de quelque nature qu’ils soient, directs ou indirects, pouvant résulter notamment d’une imprécision ou inexactitude ou omission des informations disponibles sur son site ou pour toute atteinte résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers sur son site avec l’intention de nuire aux intérêts ou à l’image de l’établissement, notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le site.

La Société ne saurait être tenue pour responsable de dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable votre équipement informatique suite à la visite de son site malgré les actions de sécurisation mises en œuvre.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE – DROIT D’AUTEUR ET COPYRIGHT

L’intégralité du site https://godotetfils-morteau.fr/ est protégée par les législations Françaises et Internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toutes les images, marques, logos, noms de domaine et informations sous forme de texte ou d’image, présents sur le site sont la propriété de la Société ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toutes reproductions et représentations sont soumises à l’accord exprès écrit et préalable de la Société (courrier, email).

Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.